Toujours, "Allez plus haut les Miss"

Le Comité

Carte d’identité

Fondateur: M. Bernard Caignet

• Date de création: Mai 2002

  Première élection officielle: Octobre 2004

  • Statut Juridique :
    Association loi 1901
    N° siren : 502 381 700
    N° siret du Siége : 502 381 700 00017
    Designation : Asso Miss Internet Int
    Catégorie Juridique : 9220 Association Déclarée
    Actions culturelle
    Activité Principal : APE : 9499Z
    Date de Prise d'activité 20/06/2007
    Déclaré sous le N° W595010532
    Modifié le 17 juillet 2007

    Code NAF : 913E
    Déclaré Agirc - Arrco
    • Secrétariat: 70/22 Chaussée de l’hôtel de ville.

  59650 Villeneuve d’Ascq

  Tel: 03 62 52 70 93 & 06 16 57 88 01

• Site Internet: http://www.missinternetinternational.net/

Email: webmaster-at-missinternetinternational.net

Législation française

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés 

Lire la Dispense de déclaration n°8

Miss Internet International, ne réalise aucun fichier informatique, même des inscriptions, pour garantir la confidentialité des dossiers, (aucun dossier, liste, sont stocker sur nos sites, ni accessible au public) Nous nous refusons à toute vente d’adresse ou de communication d’informations sur nos membres comme souligné dans notre règlement Cependant soucieux du bon droit, chaque personne inscrite en candidate et uniquement celle-ci peut demander de recevoir le double de son dossier administratif ou en cas d'événements faire modifier  celui-ci.

  • Dispense de déclaration n°8
    09 Mai 2006 - Thème(s) : Association
    Délibération n°2006-130 du 9 mai 2006